En s'appuyant sur des règles communes, le service rendu sera le même pour tous les clients.

Le règlement général passe en revue le mode d'emploi des services, les conditions d'accès, les règles de sécurité et les règles de "savoir-vivre".

1- L'accès aux bus

Afin de favoriser une bonne fluidité des échanges, la montée des voyageurs s'effectue uniquement par la porte avant et la descente par la porte arrière.

La montée et la descente se font obligatoirement aux arrêts du réseau. Les arrêts sont signalés par des poteaux ou des abribus.

Les arrêts étant facultatifs, les voyageurs doivent :

• À l'arrêt, faire signe au conducteur à l'approche du bus,
• Dans le bus, demander l'arrêt de descente au moyen des boutons "demande d'arrêt" disposés dans les bus et cela suffisamment à temps pour que le conducteur soit en mesure d'arrêter son véhicule sans danger.

2 - Le paiement du service

Tous les voyageurs, dans le bus, doivent avoir un titre de transport en cours de validité.

À leur montée dans le bus, les voyageurs doivent :

• Soit acheter un ticket unité au conducteur,
• Soit valider leur titre (abonnement).

Chaque ticket unité est valable 1 heure et permet une correspondance gratuite. Lors de l'achat d'un ticket unité au conducteur, les voyageurs sont priés de faire l'appoint. Les voyageurs utilisant des titres à tarif réduit doivent pouvoir faire la preuve de leur qualité d'ayant-droit.

3 - Les places réservés

Dans chaque bus, des places assises à l'avant sont réservées aux catégories suivantes et dans l'ordre de priorité :

• Mutilés de guerre
• Aveugles invalides et infirmes civils et militaires
• Femmes enceintes
• Personnes accompagnées d'enfants de moins de 3 ans
• Personnes âgées pour lesquelles le trajet debout est visiblement pénible

Lorsque ces places sont inoccupées, elles peuvent être utilisées par les autres voyageurs à condition que ceux-ci les cèdent immédiatement aux ayant-droit lorsqu'ils se présentent.

4 - Le transport des animaux, des objets encombrants ou dangereux

Seuls les chiens d'aveugle et les animaux de petite taille transportés dans un panier fermé et prévu à cet effet, pourront voyager gratuitement avec leur maître.

Les objets qui, par leur forme, leur nature, leur odeur, leur destination, peuvent gêner, incommoder, effrayer, présenter des dangers ou nuire à la santé sont interdits dans les bus : armes à feu, bouteilles de gaz, produits inflammables, objets pointus ou tranchants…

Les colis et bagages sont acceptés et transportés gratuitement s'ils sont peu encombrants. Les rollers seront tenus à la main et les trottinettes pliées ainsi que les poussettes.

Aucun siège ne pourra être occupé par des objets si des personnes sont debout dans le bus.

5 - Les comportements dans le bus

D'une façon générale, il est interdit de :

• Gêner la montée ou la circulation des autres voyageurs dans le bus
• Faire obstacle à la manœuvre des portes ou des dispositifs de sécurité (décompression des portes, marteaux, extincteurs)
• Parler au conducteur pendant la marche sans nécessité absolue
• Souiller, dégrader ou détériorer les matériels bus, poteaux d'arrêt ou abribus… ainsi que les inscriptions ou documents qu'ils affichent (graffitis, pieds sur les sièges, lacérations des banquettes, gravures des vitres…)
• Mendier dans les bus
• Fumer et cracher dans les bus et aux arrêts
• Consommer de l'alcool

Les voyageurs qui, par leur tenue ou leur comportement risquent d'incommoder ou d'apporter un trouble à l'ordre public à l'intérieur d'un bus, devront quitter les lieux à la demande du conducteur ou d'un agent du réseau Imagine. S'ils ont payé le prix de leur déplacement, ils ne peuvent prétendre, en pareil cas, à un dédommagement.

6 - Les objets trouvés

Les voyageurs ont la possibilité de signaler leur objet perdu en remplissant le formulaire présent sur le site Internet Imagine.

Ces objets peuvent être récupérés à l'agence commerciale Imagine aux heures d'ouverture de l'agence.

7 - Le contrôle des voyageurs et infractions

Les contrôles sont effectués par des agents assermentés.

Les voyageurs sont tenus de présenter leur titre de transport à leur demande.

En cas d'infraction, les voyageurs devront s'acquitter d'une indemnité forfaitaire prévue par les articles 80.1 et 80.3 du décret du 22 Mars 1942 :

• Soit immédiatement auprès du contrôleur
• Soit en paiement différé, dans un délai de 2 mois à compter de la date de l'infraction.

Dans ce cas, il sera ajouté à l'indemnité forfaitaire, un montant pour les frais de dossier

À défaut de paiement dans un délai de 2 mois, les voyageurs feront l'objet de poursuites judiciaires et d'une amende forfaitaire majorée.

8 - Les renseignements et réclamations

Toute demande de renseignements ou réclamations, peut être faite :

• Auprès des conducteurs
• Auprès des contrôleurs Imagine
• Auprès de l'agence commerciale Imagine où un registre de réclamations et suggestions est tenu à la disposition du public
• En complétant le formulaire "réclamations / suggestions" présent sur le site Imagine